MAISONS D EN FRANCE MIDI-MEDITERRANEE
Présentation de la marque MAISONS D EN FRANCE MIDI-MEDITERRANEE
Déposée par voie électronique le 24 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIM MI - Compagnie Immobilière Méditerranée Maisons Individuelles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISONS D EN FRANCE MIDI-MEDITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MAISONS D EN FRANCE MIDI-MEDITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841140.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS D EN FRANCE MIDI-MEDITERRANEE est expirée depuis le 24 juin 2021.
Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Inscription le 27 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651934 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-27