Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIM FRANCE
CIM FRANCE, société à responsabilité limitée de droit français

Numéro de dépôt :
3244544
Date de dépôt :
08/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2013
CIM FRANCE de CIM FRANCE

Présentation de la marque CIM FRANCE

Déposée le 8 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIM FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIM FRANCE domicilié(e) 55, boulevard Saint Martin,75003 Paris - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 142 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) 94, RUE SAINT-LAZARE,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque CIM FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244544.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIM FRANCE est expirée depuis le 8 septembre 2013.


CIM FRANCE, société à responsabilité limitée de droit français - 55, boulevard Saint Martin,75003 Paris - 75003 - France - SIREN 390142636


OFFICE BLETRY - 94, RUE SAINT-LAZARE,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Tissus et produits textiles à savoir couvertures de lit et de table, tissus adhésifs collables à chaud, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, étiquettes en tissu. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles, broderies en argent, attaches pour vêtements, plumes d'autruche (accessoires d'habillement), badges ornementaux, cordons à border, galons à border, lacets à border, bords pour vêtements, bordures (bords) pour vêtements, boucles (accessoires d'habillement), boucles de souliers, boutons-pression, attaches de bretelles, broches (accessoires d'habillement), cannetilles, fermoirs de ceintures, ornements de chapeaux (non en métaux précieux), œillets pour chaussures, parures pour chaussures (non en métaux précieux), chenille (passementerie), clinquant (passementerie), cocardes (passementerie), colifichets (passementerie), cordelières (cordons), passe-cordons, rubans élastiques, fermetures à glissière, fermetures pour vêtements, fermoirs de ceintures, festons (broderies), franges, galons, glands (passementerie), guimperie (passementerie), fermetures pour habits, houppes (passementerie) lacets (cordons), passe-lacets, cordons en laine, articles de mercerie (à l'exception des fils), œillets pour vêtements, plumes d'oiseaux (accessoires d'habillement), broderies en or, pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles, ornements de chapeaux (non en métaux précieux), paillettes pour vêtements, passementerie, picots (dentelles), pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie), plumes (accessoires d'habillement), pompons, résilles, rosettes (passementerie), soutaches, tresses. Traitement antimite des étoffes et des fourrures, traitement de séparation des couleurs ; broderie, couture, travail du cuir, découpage d'étoffes, impression de dessins, bordage d'étoffes, gravure, impression en offset, sérigraphie, surpiquage de tissus.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.