Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FLEUR D'AME
Numéro de dépôt :
1534318
Date de dépôt :
27/04/1988
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Date d'expiration :
27/04/1998
Présentation de la marque FLEUR D'AME
Déposée le 27 avril 1988 par madame CILIA DE LA COURT épouse DE ROOS demeurant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « FLEUR D'AME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FLEUR D'AME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR D'AME est expirée depuis le 27 avril 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47