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Marques déposées par l'association étrangère CILGERE EST
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CILGERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CILGERE
CILGERE EST, Association de droit local

Numéro de dépôt :
1518397
Date de dépôt :
09/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2019

Présentation de la marque CILGERE

Déposée le 9 mars 1989 par l'association étrangère CILGERE EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CILGERE »

Le déposant est l'association étrangère CILGERE EST domicilié(e) 2 Place Saint-Martin - 57000 - METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 851 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CILGERE est expirée depuis le 9 mars 2019.


CILGERE EST, Association de droit local - 2 Place Saint-Martin - 57000 - METZ - France - SIREN 320851355


NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2139225 - Publication au BOPI 1999-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Inscription le 4 mars 1999 - Changement de dénomination n°273186 - Publication au BOPI 1999-03-04

Demande de renouvellement le 9 mars 2009 n°2139225 - Publication au BOPI 2009-03-09

Inscription le 4 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273185 - Publication au BOPI 1999-03-04

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2009 n°2400855 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-09

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