CANOL
Présentation de la marque CANOL
Déposée le 30 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CILFA DEVELOPPEMENT, GUILLOU épouse PECHOUX Marie-Noëlle Jeanne Médélice, GUILLOU Catherine Danielle Simone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CANOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506525.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CANOL arrivera à expiration en date du 30 décembre 2028.
CILFA DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2127428 - Publication au BOPI 1998-46
Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2008 n°2393362 - Publication au BOPI 2008-12-31
Inscription le 11 décembre 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°488482 - Publication au BOPI 2008-12-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24
Inscription le 11 décembre 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°488485 - Publication au BOPI 2008-12-11
Inscription le 11 décembre 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°488483 - Publication au BOPI 2008-12-11
Inscription le 11 décembre 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°488484 - Publication au BOPI 2008-12-11
Errata sur les renouvellements - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40
Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2018 n°2701453 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2018-12-26