CILEO HABITAT ACTION LOGEMENT
Présentation de la marque CILEO HABITAT ACTION LOGEMENT
Déposée le 28 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) Ciléo Habitat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CILEO HABITAT ACTION LOGEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CILEO HABITAT ACTION LOGEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908908.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CILEO HABITAT ACTION LOGEMENT est expirée depuis le 28 mars 2022.
Ciléo Habitat a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29