ciléo MOBILITÉ Action Logement
Présentation de la marque ciléo MOBILITÉ Action Logement
Déposée le 5 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) Ciléo Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ciléo MOBILITÉ Action Logement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ciléo MOBILITÉ Action Logement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902622.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ciléo MOBILITÉ Action Logement est expirée depuis le 5 mars 2022.
Ciléo Développement a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38