Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CILAS MARSEILLE
CILAS MARSEILLE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3244071
Date de dépôt :
04/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2013
CILAS MARSEILLE de CILAS MARSEILLE

Présentation de la marque CILAS MARSEILLE

Déposée le 4 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CILAS MARSEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CILAS MARSEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CILAS MARSEILLE domicilié(e) Avenue de La Roche Fourcade, Z.I. Saint Mitre,13400 AUBAGNE - 13400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 367 506 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT domicilié(e) 29, rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CILAS MARSEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CILAS MARSEILLE est expirée depuis le 4 septembre 2013.


CILAS MARSEILLE, société par actions simplifiée - Avenue de La Roche Fourcade, Z.I. Saint Mitre,13400 AUBAGNE - 13400 - France - SIREN 432367506


CABINET BONNÉTAT - 29, rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 14 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399383 - Publication au BOPI 2004-09-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Machines pour la fabrication d'instruments et d'appareils optiques. Machines pour le traitement de composants optiques. Appareils et instruments optiques et leurs composants ; appareils et instruments de contrôle (inspection) ; appareils et instruments de contrôle par moyens optiques. Lasers ; lasers à usage non médical ; masers ; lasers Raman, télémètres laser, dispositifs de désignation d'objectifs par laser, dispositifs de détection d'agents chimiques par laser, dispositifs de détection d'agents toxiques par laser, granulomètres à laser, appareils opto-électroniques de mesure, jumelles, dispositifs électro-optiques, dispositifs de guidage, notamment par rayons optiques. Traitement de surfaces ; traitement de surfaces optiques. Dépôt de revêtements sur des surfaces optiques, pulvérisation de revêtements sur des surfaces optiques. Métallisation sous vide par dépôt, métallisation sous vide par pulvérisation. Dépôt de revêtements par faisceaux d'ions. Traitement de matériaux. Revêtements (plaquage) des métaux. Assemblage et installation d'appareils et d'instruments optiques. Ingénierie. Recherches techniques dans le domaine des appareils et instruments d'optique. Conception d'appareils et d'instruments optiques, conception de lasers. Travaux d'expertise dans le domaine des appareils et instruments d'optique. Essai de matériaux. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciels pour la conduite des machines de fabrication d'instruments et d'appareils optiques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.