Déposée le 7 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) CILAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « YOMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-20 du 15 mai 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CILAM domicilié(e) 56 Quai Ouest, BP 264, 97400 SAINT-DENIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CILAM M. MARTINEL - France.
La marque YOMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727264.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CILAM (S.A.) - 56 Quai Ouest, BP 264, 97400 SAINT-DENIS - France
CILAM M. MARTINEL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42
Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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