Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YOMOUSSE
CILAM (S.A.)

Numéro de dépôt :
98727264
Date de dépôt :
07/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2008

Présentation de la marque YOMOUSSE

Déposée le 7 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) CILAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YOMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CILAM domicilié(e) 56 Quai Ouest, BP 264, 97400 SAINT-DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CILAM M. MARTINEL - France.

La marque YOMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YOMOUSSE est expirée depuis le 7 avril 2008.

CILAM a également déposé les autres marques suivantes : MINI FLAN , LES ONCTUEUX , FROMAGES DE LA REUNION AU BON LAIT DES HAUTS , MINI CREME , SCOOP ! , les Brassés AUX ARÔMES DE FRUITS , SUPERFLAN , LOVELAC , MINI POTE


CILAM (S.A.) - 56 Quai Ouest, BP 264, 97400 SAINT-DENIS - France


CILAM M. MARTINEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.