Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPERFLAN
CILAM, SA

Numéro de dépôt :
3867985
Date de dépôt :
19/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2021
SUPERFLAN de CILAM

Présentation de la marque SUPERFLAN

Déposée le 19 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) CILAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUPERFLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CILAM domicilié(e) 56 QUAI OUEST - 97400 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 864 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CILAM domicilié(e) 56 QUAI OUEST - 97400 - SAINT DENIS - France.

La marque SUPERFLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERFLAN est expirée depuis le 19 octobre 2021.

CILAM a également déposé les autres marques suivantes : MINI FLAN , YOMOUSSE , LES ONCTUEUX , FROMAGES DE LA REUNION AU BON LAIT DES HAUTS , MINI CREME , SCOOP ! , les Brassés AUX ARÔMES DE FRUITS , LOVELAC , MINI POTE


CILAM, SA - 56 QUAI OUEST - 97400 - SAINT DENIS - France - SIREN 310864038


CILAM - 56 QUAI OUEST - 97400 - SAINT DENIS - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Inscription le 27 février 2013 - Rejet partiel n°595767 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-27

Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.