Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES ONCTUEUX
Numéro de dépôt :
95580137
Date de dépôt :
10/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LES ONCTUEUX
Déposée le 10 juillet 1995 par CILAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ONCTUEUX »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CILAM a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 février 2000 - Rejet total n°295092 - Publication le 18 août 1995 au BOPI 2000-02-09