RITUELS PROVENÇAUX
Présentation de la marque RITUELS PROVENÇAUX
Déposée le 28 septembre 2001 par la société Cilag GmbH International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RITUELS PROVENÇAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RITUELS PROVENÇAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123371.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RITUELS PROVENÇAUX est expirée depuis le 28 septembre 2021.
Cilag GmbH International a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15
Inscription le 7 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429928 - Publication au BOPI 2006-03-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-33
Inscription le 27 juillet 2006 - Gage constitué n°437844 - Publication au BOPI 2006-07-27
Inscription le 31 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°477029 - Publication au BOPI 2008-03-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34
Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2011 n°2475300 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-07-07
Inscription le 21 juin 2017 - Radiation de gage n°702537 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-21