Marque expirée - Marque en non vigueur

PETIT MOUSSE
Cilag GmbH International, Société organisée selon les lois Suisses

Numéro de dépôt :
1555386
Date de dépôt :
29/09/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
29/09/2019
PETIT MOUSSE de Cilag GmbH International

Présentation de la marque PETIT MOUSSE

Déposée le 29 septembre 1989 par la société Cilag GmbH International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « PETIT MOUSSE »

Le déposant est la société Cilag GmbH International domicilié(e) Landys & Gyr St. 1 CH - 6300 ZUG - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETIT MOUSSE est expirée depuis le 29 septembre 2019.

Cilag GmbH International a également déposé les autres marques suivantes : BAIN DE RÊVE , (Marque figurative) , IMOLAXA , CAPILLO-PROTECTEUR , LE PETIT MARSEILLAIS REVELE LE SUD QUI EST EN NOUS , LA PETITE MARSEILLAISE , COMPTOIR DU SAVON DE MARSEILLE , Laissez-vous envahir par le Sud , BRUME D'ECLAT , MYSTÈRE & BULLES DE


Cilag GmbH International, Société organisée selon les lois Suisses - Landys & Gyr St. 1 CH - 6300 ZUG - Suisse


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-33

Inscription le 9 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°408996 - Publication au BOPI 2005-03-09

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 1999 n°2154403 - Publication au BOPI 1999-09-27

Inscription le 14 juin 2006 - Concession de licence n°435290 - Publication au BOPI 2006-06-14

Inscription le 8 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°477028 - Publication au BOPI 2008-04-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2009 n°2410462 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-15

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons de ménage;savons de toilette;parfumerie; cosmétiques