PETIT MOUSSE
Présentation de la marque PETIT MOUSSE
Déposée le 29 septembre 1989 par la société Cilag GmbH International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « PETIT MOUSSE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETIT MOUSSE est expirée depuis le 29 septembre 2019.
Cilag GmbH International a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-33
Inscription le 9 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°408996 - Publication au BOPI 2005-03-09
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 1999 n°2154403 - Publication au BOPI 1999-09-27
Inscription le 14 juin 2006 - Concession de licence n°435290 - Publication au BOPI 2006-06-14
Inscription le 8 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°477028 - Publication au BOPI 2008-04-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2009 n°2410462 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-15