(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 mai 1991 par la société étrangère Cilag GmbH International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735612.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 17 mai 2021.
Cilag GmbH International a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208761 - Publication au BOPI 1996-11-12
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2001 n°2197491 - Publication au BOPI 2001-04-30
Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°356116 - Publication au BOPI 2002-10-07
Inscription le 2 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237853 - Publication au BOPI 1997-06-02
Inscription le 9 avril 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°235619 - Publication au BOPI 1997-04-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-14
Inscription le 9 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°509615 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09
Inscription le 18 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560257 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-18
Inscription le 18 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560256 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-18
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2011 n°2484695 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-21