LE PETIT MARSEILLAIS
Présentation de la marque LE PETIT MARSEILLAIS
Déposée le 24 juillet 1997 par la société étrangère CILAG GMBH INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT MARSEILLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-35 du 29 août 1997.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE PETIT MARSEILLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PETIT MARSEILLAIS arrivera à expiration en date du 27 juillet 2027.
CILAG GMBH INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-27
Renouvellement sans limitation le 1 février 2008 n°2362805 - Publication au BOPI 2008-02-01
Inscription le 3 mai 2006 - Gage constitué n°433200 - Publication au BOPI 2006-05-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-01
Inscription le 23 avril 2008 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°472976 - Publication au BOPI 2008-04-23
Inscription le 1 février 2008 - Transmission totale de propriété n°474849 - Publication au BOPI 2008-02-01
Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35
Inscription le 9 octobre 2012 - Concession de licence n°586314 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-09
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2017 n°2655213 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-20
Errata sur les renouvellements - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39