LE PETIT MARSEILLAIS
Présentation de la marque LE PETIT MARSEILLAIS
Déposée le 24 août 1987 par la société étrangère CILAG GMBH INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT MARSEILLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PETIT MARSEILLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE PETIT MARSEILLAIS arrivera à expiration en date du 24 août 2027.
CILAG GMBH INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-23
Renouvellement sans limitation n°2091597 - Publication au BOPI 1997-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-28
Renouvellement sans limitation le 1 février 2008 n°2362806 - Publication au BOPI 2008-02-01
Inscription le 22 avril 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°200522 - Publication au BOPI 1996-04-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05
Inscription le 8 octobre 1996 - Changement d'adresse n°207352 - Publication au BOPI 1996-10-08
Inscription le 3 mai 2006 - Gage constitué n°433200 - Publication au BOPI 2006-05-03
Inscription le 1 février 2008 - Transmission totale de propriété n°474849 - Publication au BOPI 2008-02-01
Inscription le 9 juin 2008 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°475196 - Publication au BOPI 2008-06-09
Inscription le 9 octobre 2012 - Concession de licence n°586314 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-09
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2017 n°2650491 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-05-31