Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CIL
/
senior service sante
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

senior service sante
CIL, EURL

Numéro de dépôt :
3900504
Date de dépôt :
27/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
senior service sante de CIL

Présentation de la marque senior service sante

Déposée le 27 février 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « senior service sante »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CIL domicilié(e) 52 rue de Starsbourg - 94300 - Vincennes - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 316 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIL, M. Pascal Machard domicilié(e) 52 rue de Starsbourg - 94300 - Vincennes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 44

CIL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Accès métiers


CIL, EURL - 52 rue de Starsbourg - 94300 - Vincennes - France - SIREN 492316344


CIL, M. Pascal Machard - 52 rue de Starsbourg - 94300 - Vincennes - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Inscription le 10 juin 2013 - Rejet total n°602758 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens.