Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIL 1% LOGEMENT GROUPE UNILOGI
CIL-UNILOGI, Association de la loi 1901

Numéro de dépôt :
3102914
Date de dépôt :
23/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2011
CIL 1% LOGEMENT GROUPE UNILOGI de CIL-UNILOGI

Présentation de la marque CIL 1% LOGEMENT GROUPE UNILOGI

Déposée le 23 mai 2001 par la société CIL-UNILOGI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIL 1% LOGEMENT GROUPE UNILOGI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est la société CIL-UNILOGI domicilié(e) 12, boulevard Roosevelt, 02100 SAINT-QUENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 217 832 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIL-UNILOGI, Monsieur Jean-Pierre BACHELAY - France.

La marque CIL 1% LOGEMENT GROUPE UNILOGI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102914.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIL 1% LOGEMENT GROUPE UNILOGI est expirée depuis le 23 mai 2011.

CIL-UNILOGI a également déposé les autres marques suivantes : CIL 1% LOGEMENT UNILOGI


CIL-UNILOGI, Association de la loi 1901 - 12, boulevard Roosevelt, 02100 SAINT-QUENTIN - France - SIREN 780217832


CIL-UNILOGI, Monsieur Jean-Pierre BACHELAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

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