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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIL COLLEGE LAFAYETTE
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COLLEGE LYCEE LAFAYETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLEGE LYCEE LAFAYETTE
CIL COLLEGE LAFAYETTE, SAS

Numéro de dépôt :
3890932
Date de dépôt :
23/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2022
COLLEGE LYCEE LAFAYETTE de CIL COLLEGE LAFAYETTE

Présentation de la marque COLLEGE LYCEE LAFAYETTE

Déposée le 23 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIL COLLEGE LAFAYETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLEGE LYCEE LAFAYETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIL COLLEGE LAFAYETTE domicilié(e) RDC, 10 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU - 06000 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 214 777 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIL COLLEGE LAFAYETTE, M. PAULIN LAURENT domicilié(e) RDC, 10 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU - 06000 - NICE - France.

La marque COLLEGE LYCEE LAFAYETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLEGE LYCEE LAFAYETTE est expirée depuis le 23 janvier 2022.


CIL COLLEGE LAFAYETTE, SAS - RDC, 10 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU - 06000 - NICE - France - SIREN 529214777


CIL COLLEGE LAFAYETTE, M. PAULIN LAURENT - RDC, 10 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Éducation ; Collège [éducation], lycée privé de la troisième à la terminale [éducation].