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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIJEP
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SPEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPEL
CIJEP, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4046935
Date de dépôt :
14/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2023
SPEL de CIJEP

Présentation de la marque SPEL

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIJEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIJEP domicilié(e) ZAC Les Truberdières - 72220 - ECOMMOY - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 362 400 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme. SOPHIE HERRBURGER domicilié(e) 115 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France.

La marque SPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPEL est expirée depuis le 14 novembre 2023.

CIJEP a également déposé les autres marques suivantes : CARITAN , LOOKIZ , FLASH MASK , JEMINI , Magic Kiss , SURPRISE MARKET , AJENA , jemini , MOCO , LULU


CIJEP, Société par Actions Simplifiée - ZAC Les Truberdières - 72220 - ECOMMOY - France - SIREN 794362400


CABINET HERRBURGER, Mme. SOPHIE HERRBURGER - 115 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Parapluies, parasols, malles, et valises, portefeuille, portemonnaie, sacs, coffres à contenir des affaires de toilettes ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi- ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Jeux, jouets, commandes pour consoles de jeux, balles ou ballons de jeux, tables, queue ou bille de billard, jeux de cartes ou de table, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, raquettes.