Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRAMBOISINE ET COMPAGNIE
CIJEP, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4223482
Date de dépôt :
05/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2025
FRAMBOISINE ET COMPAGNIE de CIJEP

Présentation de la marque FRAMBOISINE ET COMPAGNIE

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIJEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRAMBOISINE ET COMPAGNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIJEP domicilié(e) ZAC Les Truberdières - 72220 - ECOMMOY - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 362 400 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque FRAMBOISINE ET COMPAGNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAMBOISINE ET COMPAGNIE arrivera à expiration en date du 5 novembre 2025.

CIJEP a également déposé les autres marques suivantes : CARITAN , LOOKIZ , FLASH MASK , JEMINI , Magic Kiss , SURPRISE MARKET , AJENA , jemini , MOCO , LULU


CIJEP, Société par Actions Simplifiée - ZAC Les Truberdières - 72220 - ECOMMOY - France - SIREN 794362400


CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d`art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d`emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l`exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l`exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l`exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d`art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Jeux, jouets, peluches, déguisements pour enfants ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d`éclairage et les sucreries. Arbre de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d`habillement de sport).