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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CII industrielle
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Téléalerte
Marque expirée - Marque en non vigueur

Téléalerte
CII industrielle SA

Numéro de dépôt :
3495116
Date de dépôt :
13/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2017
Téléalerte de CII industrielle

Présentation de la marque Téléalerte

Déposée le 13 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) CII industrielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Téléalerte »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CII industrielle domicilié(e) 8 Rue Edgar Brandt,72000 LE MANS - 72000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 982 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CII industrielle domicilié(e) 8 Rue Edgar Brandt,72000 LE MANS - 72000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Téléalerte est expirée depuis le 13 avril 2017.

CII industrielle a également déposé les autres marques suivantes : Alerting-People , Vigie pour téléalerte , CII TELECOM CREATEUR DE CONNEXION HUMAINE , OYE OYE PAR ciitélécom , C.I.I. industrielle , ALERT&MOI , Médi@Sig® , TACTIQUE – SMS , alerte-moi !


CII industrielle SA - 8 Rue Edgar Brandt,72000 LE MANS - 72000 - France - SIREN 378982839


CII industrielle - 8 Rue Edgar Brandt,72000 LE MANS - 72000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Inscription le 29 mars 2010 - Action en revendication de propriété n°519806 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29

Inscription le 24 septembre 2012 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°584900 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.