Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIVES Constructions
CIHB, SAS

Numéro de dépôt :
3738001
Date de dépôt :
12/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2020
BRIVES Constructions de CIHB

Présentation de la marque BRIVES Constructions

Déposée le 12 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIHB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRIVES Constructions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIHB domicilié(e) La Croix - 24470 - ST PARDOUX LA RIVIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 711 980 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIHB domicilié(e) La Croix - 24470 - ST PARDOUX LA RIVIERE - France.

La marque BRIVES Constructions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738001.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIVES Constructions est expirée depuis le 12 mai 2020.

CIHB a également déposé les autres marques suivantes : PERIMob , C.I.H.B


CIHB, SAS - La Croix - 24470 - ST PARDOUX LA RIVIERE - France - SIREN 711980466


CIHB - La Croix - 24470 - ST PARDOUX LA RIVIERE - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement avec modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Construction à ossature bois : maisons individuelles, habitats légers de loisirs, bâtiments industriels, logements collectifs, maisons bois en Kit, charpentes traditionnelles et industrielles, bardages bois, planchers, terrasse. ;

Montage et assemblage de maisons ossature bois, charpentes traditionnelles et industrielles, bardages bois. ;

Traitement des bois, sciage, rabotage, perçage, découpage de matériaux en bois.