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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIGARETTE ELECTRONIQUE FRANCAISE
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AMMO PARIS – AMMO –
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AMMO PARIS – AMMO –
CIGARETTE ELECTRONIQUE FRANCAISE, SAS

Numéro de dépôt :
4230975
Date de dépôt :
03/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/12/2025
AMMO PARIS – AMMO – de CIGARETTE ELECTRONIQUE FRANCAISE

Présentation de la marque AMMO PARIS – AMMO –

Déposée le 3 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIGARETTE ELECTRONIQUE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AMMO PARIS – AMMO – » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIGARETTE ELECTRONIQUE FRANCAISE domicilié(e) 7 SQUARE ADANSON - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 286 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIGARETTE ELECTRONIQUE FRANCAISE, M. FROCHOT LOIC domicilié(e) 7 SQUARE ADANSON - 75005 - PARIS - France.

La marque AMMO PARIS – AMMO – a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMMO PARIS – AMMO – arrivera à expiration en date du 3 décembre 2025.

CIGARETTE ELECTRONIQUE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : -WAYPON- W , E-WAY , LE DISTILLER , – EWAY VAPE – EWAY , EMOTIDROP , DROPGANG


CIGARETTE ELECTRONIQUE FRANCAISE, SAS - 7 SQUARE ADANSON - 75005 - PARIS - France - SIREN 798286837


CIGARETTE ELECTRONIQUE FRANCAISE, M. FROCHOT LOIC - 7 SQUARE ADANSON - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques ; lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.