Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES MARCOTTES
CIGANA GERARD ET SYLVIE

Numéro de dépôt :
99770626
Date de dépôt :
19/01/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2009

Présentation de la marque CHATEAU LES MARCOTTES

Déposée le 19 janvier 1999 par CIGANA GERARD ET SYLVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LES MARCOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est CIGANA GERARD ET SYLVIE, domicilié(e) CHATEAU LES MARCOTTES, 33410 SAINTE CROIX DU MONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIGANA GERARD - France.

La marque CHATEAU LES MARCOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES MARCOTTES est expirée depuis le 19 janvier 2009.

CIGANA GERARD ET SYLVIE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU MOULIN NEUF , CHATEAU BROCHON , CHATEAU LES MONDINES , CHATEAU LAROUY , CHATEAU MARIN , CHATEAU DE LUCQUES , CHATEAU LAPEYRERE , CHATEAU LACOSTE


CIGANA GERARD ET SYLVIE - CHATEAU LES MARCOTTES, 33410 SAINTE CROIX DU MONT - France


CIGANA GERARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château les Marcottes.