Marque expirée - Marque en non vigueur

PROSIMUL SIMULATEUR DE PROCESS
CIFOP Val de Loire, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3650858
Date de dépôt :
14/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2019
PROSIMUL SIMULATEUR DE PROCESS de CIFOP Val de Loire

Présentation de la marque PROSIMUL SIMULATEUR DE PROCESS

Déposée le 14 mai 2009 par l'association loi 1901 CIFOP Val de Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROSIMUL SIMULATEUR DE PROCESS »

Le déposant est l'association loi 1901 CIFOP Val de Loire domicilié(e) 16 rue de la Vallée Maillard - 41018 - BLOIS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LOIR-ET-CHER, Catherine RIGAUD domicilié(e) 16 rue de la Vallée Maillard - 41018 - BLOIS CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROSIMUL SIMULATEUR DE PROCESS est expirée depuis le 14 mai 2019.

CIFOP Val de Loire a également déposé les autres marques suivantes : CIMI , A.G.A. Approche Globale des Apprentissages , CIMI , A.G.A. Approche Globale des Apprentissages


CIFOP Val de Loire, association loi 1901 - 16 rue de la Vallée Maillard - 41018 - BLOIS CEDEX - France


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LOIR-ET-CHER, Catherine RIGAUD - 16 rue de la Vallée Maillard - 41018 - BLOIS CEDEX - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 1 mars 2018 - Changement d'adresse n°717808 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-03-01

Inscription le 8 mars 2018 - Changement de nom, de dénomination n°718366 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-08

Inscription le 7 février 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°779523 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-07

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