Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GTI ATLANTIQUE - GROUPEMENT DE TECHNIQUES INFORMATIQUES POUR LES CI
CIF GIE GTI ATLANTIQUE, Groupement d'Intérêt Economique

Numéro de dépôt :
3921604
Date de dépôt :
22/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/05/2022
GTI ATLANTIQUE - GROUPEMENT DE TECHNIQUES INFORMATIQUES POUR LES CI de CIFGTI ATLANTIQUE

Présentation de la marque GTI ATLANTIQUE - GROUPEMENT DE TECHNIQUES INFORMATIQUES POUR LES CI

Déposée le 22 mai 2012 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) CIFGTI ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GTI ATLANTIQUE - GROUPEMENT DE TECHNIQUES INFORMATIQUES POUR LES CI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) CIFGTI ATLANTIQUE domicilié(e) 10 rue de Bel Air, BP 53205 - 44032 - NANTES CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 783 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL MICHEL FLEURY & ASSOCIES, M. Michel FLEURY domicilié(e) 8 rue Porte Neuve, BP 21429 - 44014 - NANTES CEDEX 1 - France.

La marque GTI ATLANTIQUE - GROUPEMENT DE TECHNIQUES INFORMATIQUES POUR LES CI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GTI ATLANTIQUE - GROUPEMENT DE TECHNIQUES INFORMATIQUES POUR LES CI est expirée depuis le 22 mai 2022.


CIF GIE GTI ATLANTIQUE, Groupement d'Intérêt Economique - 10 rue de Bel Air, BP 53205 - 44032 - NANTES CEDEX 1 - France - SIREN 379783756


SELARL MICHEL FLEURY & ASSOCIES, M. Michel FLEURY - 8 rue Porte Neuve, BP 21429 - 44014 - NANTES CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Inscription le 5 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°623397 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-05

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ;

Programmation pour ordinateur.