Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PCM 1
CIFEC (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1692927
Date de dépôt :
12/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/2001

Présentation de la marque PCM 1

Déposée le 12 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CIFEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PCM 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIFEC domicilié(e) 10 avenue de la Porte Molitor, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.

La marque PCM 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PCM 1 est expirée depuis le 12 septembre 2001.

CIFEC a également déposé les autres marques suivantes : PC 5000 , BACTI COUNT , ELIDEA , chlorofiltre , CIFEC , MARCELLUS , CIFEC , PC 2000 , CYCLEAUTRON , CYCLEAUTRON


CIFEC (société anonyme) - 10 avenue de la Porte Molitor, 75016 PARIS - France


CABINET MOUTARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Appareils d'analyse de liquides, y compris l'eau, notamment photomètres colorimétriques. Traitement des eaux

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.