Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HETIC
CIFAP CENTRE INTERNATIONAL DE FORMATION AUDIOVISUELLE ET DE PRODUCTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4078405
Date de dépôt :
24/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2024
HETIC de CIFAP CENTRE INTERNATIONAL DE FORMATION AUDIOVISUELLE ET DE PRODUCTION

Présentation de la marque HETIC

Déposée par voie électronique le 24 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIFAP CENTRE INTERNATIONAL DE FORMATION AUDIOVISUELLE ET DE PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HETIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIFAP CENTRE INTERNATIONAL DE FORMATION AUDIOVISUELLE ET DE PRODUCTION domicilié(e) 27 bis rue du Progrès - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 176 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque HETIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HETIC est expirée depuis le 24 mars 2024.

CIFAP CENTRE INTERNATIONAL DE FORMATION AUDIOVISUELLE ET DE PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : Web School Factory , HETIC , CIFACOM


CIFAP CENTRE INTERNATIONAL DE FORMATION AUDIOVISUELLE ET DE PRODUCTION, Société par actions simplifiée - 27 bis rue du Progrès - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 413176413


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; cassettes vidéo ; disques compacts ; disques optiques compacts ; clés USB ; cédéroms ; disques numériques polyvalents (DVD) ;

Produits de l'imprimerie ; annuaires ; livres ; revues ; périodiques ; journaux ; manuels ; cahiers d'exercices ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion (distribution) de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; étude de marché ; étude, conception et réalisation de matériel et de campagnes publicitaires et de communication ; gestion publicitaire de sites internet ; administration commerciale de sites internet ; gestion de fichiers informatiques et de banques de données électroniques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; stockage électronique de données et d'informations ;

Education ; formation ; enseignement ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, d'enseignement et de formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; rédaction et publication de textes autres que publicitaires ; édition et publication de livres, de revues ; prêt de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires cinématographiques, de décors de théâtre ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Création, conception, gestion et entretien de sites web pour des tiers ; conception de systèmes informatiques ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; élaboration (conception), installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; installation de logiciels ; étude de projets techniques ; hébergement de sites informatiques (sites web) ; location de logiciels informatiques ; location de serveurs web ; services de dessinateur d'arts graphiques.