Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATLHAP
CIF PROMOTION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3939949
Date de dépôt :
09/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2022
ATLHAP de CIF PROMOTION

Présentation de la marque ATLHAP

Déposée le 9 août 2012 par la Société Anonyme (SA) CIF PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATLHAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIF PROMOTION domicilié(e) 10 rue de Bel Air - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 357 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL MICHEL FLEURY & ASSOCIES, M. FLEURY Michel, Avocat domicilié(e) 8 rue Porte Neuve, BP 21429 - 44014 - NANTES CEDEX 1 - France.

La marque ATLHAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLHAP est expirée depuis le 9 août 2022.

CIF PROMOTION a également déposé les autres marques suivantes : ATLANTIQUE HABITAT PROMOTION , CIF PROMOTION , CIF PROMOTION


CIF PROMOTION, Société Anonyme - 10 rue de Bel Air - 44000 - NANTES - France - SIREN 394357438


SELARL MICHEL FLEURY & ASSOCIES, M. FLEURY Michel, Avocat - 8 rue Porte Neuve, BP 21429 - 44014 - NANTES CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions.