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Marques déposées par CIEUTAT Bertrand
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DOSINEB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOSINEB
CIEUTAT Bertrand

Numéro de dépôt :
98730705
Date de dépôt :
30/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/04/2008

Présentation de la marque DOSINEB

Déposée le 30 avril 1998 par CIEUTAT Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOSINEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est CIEUTAT Bertrand, domicilié(e) 2 rue Marie Benoist, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIEUTAT Bertrand - France.

La marque DOSINEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOSINEB est expirée depuis le 30 avril 2008.

CIEUTAT Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : FOLD-O-CAT


CIEUTAT Bertrand - 2 rue Marie Benoist, 75012 PARIS - France


CIEUTAT Bertrand - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Appareil destiné à la projection d'aérosols à usage médical.