Déposée le 24 février 1994 par la Société Anonyme (SA) CIERMA Ascenseurs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CIERMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-14 du 8 avril 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIERMA Ascenseurs domicilié(e) Pont de Peille,06340 DRAP (dossier no 2255654) - 06340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 800 595 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COSTANTINI CONSULTANT Brevets – Marques – Modèles domicilié(e) 18, rue Rabelais,91800 BRUNOY (dossier no 2255654) - 91800 - France.
La marque CIERMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508055.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CIERMA est expirée depuis le 24 février 2014.
CIERMA Ascenseurs a également déposé les autres marques suivantes : TELELIFT
CIERMA Ascenseurs S.A., Société Anonyme - Pont de Peille,06340 DRAP (dossier no 2255654) - 06340 - France - SIREN 970800595
COSTANTINI CONSULTANT Brevets – Marques – Modèles - 18, rue Rabelais,91800 BRUNOY (dossier no 2255654) - 91800 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-03
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2004 n°2255654 - Publication au BOPI 2004-01-05
Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14
Inscription le 1 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°551026 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-01
Inscription le 1 juin 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°551025 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-01
Inscription le 1 juin 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°551024 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-01
Appareils élévateurs en général.Ascenseurs, monte malades, monte handicapés, monte fûts, monte plats.Escaliers roulants.Accessoires et pièces détachées pour appareils élévateurs à savoir: - Porte palière d'ascenseurs - Tableau de manuvre - Variateur de vitesse de moteur - Télé alarme - Parachute de sécurité - Opérateur de porte Dispositifs de commande mécaniques et/ou électriques pour appareils élévateurs.Etude, construction, installation, réparation, dépannage, entretien de tous appareils élévateurs
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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