Marque enregistrée - Marque en vigueur

FORNOX
CIEMI NORMANDIE

Numéro de dépôt :
4431511
Date de dépôt :
23/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2028
FORNOX de CIEMI NORMANDIE

Présentation de la marque FORNOX

Déposée par voie électronique le 23 février 2018 par CIEMI NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORNOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est CIEMI NORMANDIE domicilié(e) Chemin du four à chaux - 76160 - DARNÉTAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAILLOT, Madame Julie DESROIS domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque FORNOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4431511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORNOX arrivera à expiration en date du 23 février 2028.

CIEMI NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : CIEMI


CIEMI NORMANDIE - Chemin du four à chaux - 76160 - DARNÉTAL - France


Cabinet CHAILLOT, Madame Julie DESROIS - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre - 92703 - COLOMBES cedex - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Matériaux de construction métalliques ; volets et portes métalliques ; volets battants métalliques ; volets roulants métalliques ; portes de garage métalliques ; stores d'extérieur métalliques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes et des volets ; armatures, cadres, châssis, garnitures, panneaux et poignées de portes métalliques ; ferrures et serrures de portes ; quincaillerie métallique pour portes et fenêtres ; serrures métalliques autres qu'électriques ; caissons et coffres métalliques de rangement de volets roulants ; volets roulants en aluminium à lames orientables ; brise-soleil à lames orientables métalliques ;

Dispositifs électriques de commande pour l'ouverture et la fermeture de portes et de volets ; moteurs électriques pour l'ouverture et la fermeture de portes et de volets.