Déposée le 18 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIEMI NORMANDIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CIEMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-28 du 13 juillet 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIEMI NORMANDIE domicilié(e) Chemin du Four à Chaux, ZA des Violettes - 76160 - DARNETAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 141 856 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque CIEMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIEMI est expirée depuis le 18 juin 2022.
CIEMI NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : FORNOX
CIEMI NORMANDIE, Société par Actions Simplifiée - Chemin du Four à Chaux, ZA des Violettes - 76160 - DARNETAL - France - SIREN 379141856
Cabinet Chaillot - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03
Matériaux de construction métalliques ; volets et portes métalliques ; volets battants métalliques ; volets roulants métalliques ; portes de garage métalliques ; stores d'extérieur métalliques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes et des volets ; armatures, cadres, châssis, garnitures, panneaux et poignées de portes métalliques ; ferrures et serrures de portes ; quincaillerie métallique pour portes et fenêtres ; serrures métalliques autres qu'électriques ; caissons et coffres métalliques de rangement de volets roulants ; volets roulants en aluminium à lames orientables ; brise-soleil à lames orientables métalliques ;
Dispositifs électriques de commande pour l'ouverture et la fermeture de portes et de volets ; moteurs électriques pour l'ouverture et la fermeture de portes et de volets ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; alarmes de sécurité ; alarmes antivol ; détecteurs de mouvements ; détecteurs de fumée ; sonneries [appareils avertisseurs] ; avertisseurs contre le vol ; installations électriques pour préserver du vol ; caméras de sécurité ; déclencheurs d'alarmes ; ensembles de panneaux solaires ; chargeurs de batteries solaires ; appareils de télécommande (électriques) ;
Matériaux de construction non-métalliques ; volets et portes non-métalliques ; volets battants non-métalliques ; volets roulants non-métalliques ; portes de garage non-métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques ni en matière textile ; armatures, cadres, châssis, garnitures, panneaux et poignées de portes non-métalliques ; caissons et coffres non-métalliques de rangement de volets roulants ; brise-soleil à lames orientables et stores ni métalliques, ni en matières textiles ;
Brise-soleil à lames orientables et stores en matières textiles ;
Services d'installation, de pose et de réparation de portes, portes de garage, fenêtres, volets, stores, alarmes et panneaux solaires ; services de conseil et d'information en matière de portes, portes de garage, fenêtres, volets, stores, alarmes et panneaux solaires.
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