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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIEL TELECOM
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PASSO BOX
Marque expirée - Marque en non vigueur

PASSO BOX
CIEL TELECOM, SARL

Numéro de dépôt :
3665666
Date de dépôt :
20/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2019
PASSO BOX de CIEL TELECOM

Présentation de la marque PASSO BOX

Déposée le 20 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIEL TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSO BOX »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIEL TELECOM domicilié(e) 12 RUE VINCENT SCOTTO - 72000 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 515 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIEL TELECOM domicilié(e) 12 RUE VINCENT SCOTTO - 72000 - LE MANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSO BOX est expirée depuis le 20 juillet 2019.

CIEL TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : PREEMBAUCHE , CIEL TELECOM , CIEL CENTREX , LIBRE MAX , EASY CIEL , XXcieL


CIEL TELECOM, SARL - 12 RUE VINCENT SCOTTO - 72000 - LE MANS - France - SIREN 478515059


CIEL TELECOM - 12 RUE VINCENT SCOTTO - 72000 - LE MANS - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.