CIEL (SARL) SOUS LES FEUX, Représenté par : Mr BOYER Stéphan (GERANT) Mr VAN HILLE Laurent (DIRECTEUR)
Numéro de dépôt :
3112833
Date de dépôt :
18/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2011
Présentation de la marque LES CHOUCAS DE MIEUSSY
Déposée le 18 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIEL SOUS LES FEUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES CHOUCAS DE MIEUSSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-35 du 31 août 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIEL SOUS LES FEUX domicilié(e) B.P. 14, 74440 MIEUSSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 071 413 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAN HILLE, Laurent - France.
La marque LES CHOUCAS DE MIEUSSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHOUCAS DE MIEUSSY est expirée depuis le 18 juillet 2011.
CIEL (SARL) SOUS LES FEUX, Représenté par : Mr BOYER Stéphan (GERANT) Mr VAN HILLE Laurent (DIRECTEUR) - B.P. 14, 74440 MIEUSSY - France - SIREN 432071413
VAN HILLE, Laurent - France
Inscription le 25 septembre 2002 - Rejet partiel n°355304 - Publication au BOPI 2002-09-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-23
Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35
Vêtements, chaussures, chapellerie Education, formation, divertissement, activités culturelles et sportives Transport ; emballage et entreposage de marchandises. Organisation de voyages
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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