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Marques déposées par le nom "CIEL S.A Compagnie Internationale d'Edition de Logiciels"

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marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
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marque A-Z
marque Z-A

Ciel Bulletins de P@ye

Marque expirée - Marque en non vigueur
Ciel Bulletins de P@ye de CIEL S.A Compagnie Internationale d\'Edition de Logiciels

Numéro de dépôt: 3382130
Date de dépôt: 20 septembre 2005
Date d'expiration: 20 septembre 2015

Classes: 00 09 16 42

Ciel Fiches de P@ye

Marque expirée - Marque en non vigueur
Ciel Fiches de P@ye de CIEL S.A Compagnie Internationale d\'Edition de Logiciels

Numéro de dépôt: 3378459
Date de dépôt: 1 septembre 2005
Date d'expiration: 1 septembre 2015

Classes: 00 09 16 42

Saisie de comptes

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
Saisie de comptes de CIEL S.A Compagnie Internationale d\'Edition de Logiciels

Numéro de dépôt: 3299065
Date de dépôt: 17 juin 2004

Classes: 00 09 16 42

Écritures comptables

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
Écritures comptables de CIEL S.A Compagnie Internationale d\'Edition de Logiciels

Numéro de dépôt: 3298828
Date de dépôt: 15 juin 2004

Classes: 00 09 16 42

Saisie comptable

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
Saisie comptable de CIEL S.A Compagnie Internationale d\'Edition de Logiciels

Numéro de dépôt: 3298826
Date de dépôt: 15 juin 2004

Classes: 00 09 16 42