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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIEL - Compagnie Internationale d'Edition de Logiciels
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Ciel Indépendant
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ciel Indépendant
CIEL S.A. - Compagnie Internationale d'Edition de Logiciels

Numéro de dépôt :
99821733
Date de dépôt :
28/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2009

Présentation de la marque Ciel Indépendant

Déposée le 28 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) CIEL - Compagnie Internationale d'Edition de Logiciels auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ciel Indépendant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIEL - Compagnie Internationale d'Edition de Logiciels domicilié(e) 74 rue Stendhal, 75980 PARIS CEDEX 20 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 421 455 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIEL S.A. Compagnie Internationale d'Edition de Logiciels - France.

La marque Ciel Indépendant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ciel Indépendant est expirée depuis le 28 octobre 2009.

CIEL - Compagnie Internationale d'Edition de Logiciels a également déposé les autres marques suivantes : I-Compta , Les Pages Sociales Ciel , CIEL EN SOLO , CIEL PROFESSIONNELS INDEPENDANTS , CIEL PILOTE , PROFESSION INDEPENDANT , PROFESSION INDEPENDANTE , CIEL ! Apprivoisez votre gestion Partenaire Centre de FORMATION , PROFESSIONNEL INDEPENDANT , Ciel I-Comptabilité


CIEL S.A. - Compagnie Internationale d'Edition de Logiciels - 74 rue Stendhal, 75980 PARIS CEDEX 20 - France - SIREN 339421455


CIEL S.A. Compagnie Internationale d'Edition de Logiciels - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Inscription le 11 octobre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°533675 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11

- édition de logiciels de gestion d'entreprise, formation, - matériel informatique (logiciels informatiques).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.