Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ciel CERCLE D'IDEES POUR L'AMENAGEMENT DES ESPACES LIBRES
Ciel "Cercle d'Idées pour l'aménagement des Espaces Libres" Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3202633
Date de dépôt :
06/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/2013
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Présentation de la marque Ciel CERCLE D'IDEES POUR L'AMENAGEMENT DES ESPACES LIBRES

Déposée le 6 janvier 2003 par l'association loi 1901 Ciel "Cercle d'Idées pour l'aménagement des Espaces Libres" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Ciel CERCLE D'IDEES POUR L'AMENAGEMENT DES ESPACES LIBRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 Ciel "Cercle d'Idées pour l'aménagement des Espaces Libres" domicilié(e) Siège de Nexity - 6, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal REYSSET Ciel domicilié(e) 6, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque Ciel CERCLE D'IDEES POUR L'AMENAGEMENT DES ESPACES LIBRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202633.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ciel CERCLE D'IDEES POUR L'AMENAGEMENT DES ESPACES LIBRES est expirée depuis le 6 janvier 2013.


Ciel "Cercle d'Idées pour l'aménagement des Espaces Libres" Association Loi 1901 - Siège de Nexity - 6, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Pascal REYSSET Ciel - 6, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

– matériel de formation. (à l'exception des appareils). – service d'abonnement à des journaux. – reproduction de documents. – bureau de placement. – organisation de colloques. – publicité. – communication, à savoir : transcription de communication. – éducation. – formation. – divertissement. – activités culturelles. – publication de revues. – organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. – organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. – organisation de visites pédestres à vocation culturelle.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.