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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIEC
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SECCACIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

SECCACIER
CIEC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1416083
Date de dépôt :
30/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2017

Présentation de la marque SECCACIER

Déposée le 30 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) CIEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SECCACIER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIEC domicilié(e) 204, rue de Vaugirard,75015 PARIS (dossier no 2344569) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 056 223 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2344569) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SECCACIER est expirée depuis le 30 juin 2017.

CIEC a également déposé les autres marques suivantes : ALTAREX , CIEC


CIEC Société Anonyme - 204, rue de Vaugirard,75015 PARIS (dossier no 2344569) - 75015 - France - SIREN 433056223


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2344569) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2090913 - Publication au BOPI 1997-27

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2007 n°2344569 - Publication au BOPI 2007-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Inscription le 3 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°346942 - Publication au BOPI 2002-06-03

Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination n°252649 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 8 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°289876 - Publication au BOPI 1999-11-08

Inscription - Concession de licence n°45563 - Publication au BOPI

Chaudières, machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules) accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules);grands instruments pour l'agriculture, couveuses. Installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.