Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TERRES D'AMARANTES
Cie Viticole de Provence, SARL

Numéro de dépôt :
3875767
Date de dépôt :
22/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
22/11/2021
LES TERRES D\'AMARANTES de Cie Viticole de Provence

Présentation de la marque LES TERRES D'AMARANTES

Déposée le 22 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cie Viticole de Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LES TERRES D'AMARANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cie Viticole de Provence domicilié(e) 365 Av. des Paluds - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 154 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENHAIN Michel domicilié(e) 365 Av. des Paluds, BP 1101 - 13400 - AUBAGNE - France.

La marque LES TERRES D'AMARANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TERRES D'AMARANTES est expirée depuis le 22 novembre 2021.

Cie Viticole de Provence a également déposé les autres marques suivantes : happy Pink lemon , SOUS LE SOLEIL , OCRES DE PUYMERANDE , LES BAUMES D'AZUR VIN DE PAYS DU VAR CVP


Cie Viticole de Provence, SARL - 365 Av. des Paluds - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 305154387


BENHAIN Michel - 365 Av. des Paluds, BP 1101 - 13400 - AUBAGNE - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Vins.