Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES BAUMES D'AZUR VIN DE PAYS DU VAR CVP
Cie viticole de Provence SA

Numéro de dépôt :
95584651
Date de dépôt :
08/08/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/08/2015

Présentation de la marque LES BAUMES D'AZUR VIN DE PAYS DU VAR CVP

Déposée le 8 août 1995 par la Société Anonyme (SA) Cie viticole de Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES BAUMES D'AZUR VIN DE PAYS DU VAR CVP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Cie viticole de Provence domicilié(e) 365 AV des Paluds,13400 AUBAGNE (dossier no 2309119) - 13400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 154 387 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Michel BENHAIM Cie viticole de Provence domicilié(e) 365 Av des Paluds,13400 AUBAGNE (dossier no 2309119) - 13400 - France.

La marque LES BAUMES D'AZUR VIN DE PAYS DU VAR CVP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES BAUMES D'AZUR VIN DE PAYS DU VAR CVP est expirée depuis le 8 août 2015.

Cie viticole de Provence a également déposé les autres marques suivantes : happy Pink lemon , SOUS LE SOLEIL , OCRES DE PUYMERANDE , LES TERRES D'AMARANTES


Cie viticole de Provence SA - 365 AV des Paluds,13400 AUBAGNE (dossier no 2309119) - 13400 - France - SIREN 305154387


Michel BENHAIM Cie viticole de Provence - 365 Av des Paluds,13400 AUBAGNE (dossier no 2309119) - 13400 - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2006 n°2309119 - Publication au BOPI 2006-02-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-04

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

BOISSONS ALCOOLIQUES (à l'exception des bières)