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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIE SEVIGNE
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Compagnie Sévigné
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Compagnie Sévigné
CIE SEVIGNE, SARL

Numéro de dépôt :
3949162
Date de dépôt :
27/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/09/2022
Compagnie Sévigné de CIE SEVIGNE

Présentation de la marque Compagnie Sévigné

Déposée le 27 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIE SEVIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Compagnie Sévigné » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIE SEVIGNE domicilié(e) 30 Allée Chuna Bajtsztok - 93190 - LIVRY GARGAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 485 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIE SEVIGNE, M. MICKAEL FERRAND domicilié(e) 30 Allée Chuna Bajtsztok - 93190 - LIVRY GARGAN - France.

La marque Compagnie Sévigné a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Compagnie Sévigné est expirée depuis le 27 septembre 2022.

CIE SEVIGNE a également déposé les autres marques suivantes : Cie Sévigné


CIE SEVIGNE, SARL - 30 Allée Chuna Bajtsztok - 93190 - LIVRY GARGAN - France - SIREN 382485753


CIE SEVIGNE, M. MICKAEL FERRAND - 30 Allée Chuna Bajtsztok - 93190 - LIVRY GARGAN - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; location de véhicules.