Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VENT D'AUTAN : L'EFFET DE FUN"
CIE MOLINIER LAUR SA

Numéro de dépôt :
95565817
Date de dépôt :
29/03/1995
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
29/03/2005

Présentation de la marque VENT D'AUTAN : L'EFFET DE FUN"

Déposée le 29 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) CIE MOLINIER LAUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « VENT D'AUTAN : L'EFFET DE FUN" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIE MOLINIER LAUR domicilié(e) 10 ROUTE DE VABRE, 81210 ROQUECOURBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 377 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, O. LAUR C/O MOLINIER LAUR SA - France.

La marque VENT D'AUTAN : L'EFFET DE FUN" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENT D'AUTAN : L'EFFET DE FUN" est expirée depuis le 29 mars 2005.


CIE MOLINIER LAUR SA - 10 ROUTE DE VABRE, 81210 ROQUECOURBE - France - SIREN 300377215


O. LAUR C/O MOLINIER LAUR SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Inscription le 4 août 1997 - Transmission totale de propriété n°240940 - Publication au BOPI 1997-08-04

Inscription le 8 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351283 - Publication au BOPI 2002-08-08

Inscription le 12 août 1999 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°282911 - Publication au BOPI 1999-08-12

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Tous vêtements en maille et en chaîne et trame notamment: pullovers, vestes, blousons, sweat shirts, T. Shirts

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.