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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIE. FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE COFNA
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CALVETA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALVETA
CIE. FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE COFNA (S.A.)

Numéro de dépôt :
1522193
Date de dépôt :
03/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/1999

Présentation de la marque CALVETA

Déposée le 3 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) CIE. FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE COFNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALVETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIE. FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE COFNA domicilié(e) 25, rue du Rempart, 37000 T0URS - France.

La marque CALVETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALVETA est expirée depuis le 3 avril 1999.

CIE. FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE COFNA a également déposé les autres marques suivantes : SARB , DYNAMYCINE


CIE. FRANCAISE DE NUTRITION ANIMALE COFNA (S.A.) - 25, rue du Rempart, 37000 T0URS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205968 - Publication au BOPI 1996-09-09

Inscription le 6 juin 1994 - Transmission de propriété n°173157 - Publication au BOPI 1994-06-06

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt