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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIE FRANCAISE DE CHOCOLAT
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BALLOTIN CHACOLATIER PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALLOTIN CHACOLATIER PARIS
SARL CIE FRANCAISE DE CHOCOLAT

Numéro de dépôt :
92441957
Date de dépôt :
12/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2002

Présentation de la marque BALLOTIN CHACOLATIER PARIS

Déposée le 12 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIE FRANCAISE DE CHOCOLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALLOTIN CHACOLATIER PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIE FRANCAISE DE CHOCOLAT domicilié(e) 7, RUE JACQUES ANQUETIL BP 86, 95144 GARGES LES GONESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 374 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLAT - France.

La marque BALLOTIN CHACOLATIER PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALLOTIN CHACOLATIER PARIS est expirée depuis le 12 novembre 2002.


SARL CIE FRANCAISE DE CHOCOLAT - 7, RUE JACQUES ANQUETIL BP 86, 95144 GARGES LES GONESSE - France - SIREN 338374309


COMPAGNIE FRANCAISE DE CHOCOLAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Chocolat