Déposée le 25 février 2005 par la Société Anonyme (SA) Cie EUROPEAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BOURGOGNE FORETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-15 du 15 avril 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Cie EUROPEAN domicilié(e) 3 Rue de l'ARRIVÉE,75749 PARIS CEDEX 15 - 75749 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 309 533 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cie EUROPEAN domicilié(e) TOUR CIT MONTPARNASSE, 3, rue de l'Arrivée, B.P. 134,75749 PARIS CEDEX 15 - France.
La marque BOURGOGNE FORETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGOGNE FORETS est expirée depuis le 25 février 2015.
Cie EUROPEAN a également déposé les autres marques suivantes : TRADIMMO
Cie EUROPEAN SA - 3 Rue de l'ARRIVÉE,75749 PARIS CEDEX 15 - 75749 - France - SIREN 340309533
Cie EUROPEAN - TOUR CIT MONTPARNASSE, 3, rue de l'Arrivée, B.P. 134,75749 PARIS CEDEX 15 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-33
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15
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