Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROALTIS
CIE EUROPE, SARL

Numéro de dépôt :
3735459
Date de dépôt :
04/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
04/05/2030
PROALTIS de CIE EUROPE

Présentation de la marque PROALTIS

Déposée le 4 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIE EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « PROALTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIE EUROPE domicilié(e) RUE DES FRERES LUMIERE - 59160 - LOMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 534 955 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël domicilié(e) 179 Bld de Turin, Immeuble Eurocentre - 59777 - LILLE - France.

La marque PROALTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROALTIS arrivera à expiration en date du 4 mai 2030.

CIE EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : compactor LE VÉRITABLE SYSTEME GARANTI GAIN DE PLACE , COMPACTOR , GREENTEK , COMPACTINO , Vac & roll , Store & Style , ASPI FRESH , ASPISPACE , BEST LOCK VACUUM PRO-HOOKS , Rangement® Cie


CIE EUROPE, SARL - RUE DES FRERES LUMIERE - 59160 - LOMME - France - SIREN 326534955


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël - 179 Bld de Turin, Immeuble Eurocentre - 59777 - LILLE - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2020 n°2744516 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-01

Instruments à mains entrainés manuellement ; pinces. ;

Appareils médicaux ; bassins hygiéniques ; chaises percées ; fauteuil à usage médical ; articles orthopédiques. ;

Appareils pour bains et baignoires ; sièges de toilettes ; sièges et tabourets pour baignoires ; sièges et tabourets de douches ; poignées de maintien pour baignoire et douche. ;

Cannes. ;

Meubles ; tabourets, chaises, marchepieds.