Marque enregistrée - Marque en vigueur

OR DE NA
CIE EUROPE

Numéro de dépôt :
4516820
Date de dépôt :
18/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2029
OR DE NA de CIE EUROPE

Présentation de la marque OR DE NA

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2019 par CIE EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OR DE NA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est CIE EUROPE domicilié(e) RUE DES FRERES LUMIERE - 59160 - LOMME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Monsieur Gaël ESCATS domicilié(e) 179 Bld de Turin - 59777 - LILLE - France.

La marque OR DE NA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4516820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OR DE NA arrivera à expiration en date du 18 janvier 2029.

CIE EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : compactor LE VÉRITABLE SYSTEME GARANTI GAIN DE PLACE , COMPACTOR , Vac & roll , Store & Style , ASPI FRESH , ASPISPACE , Aspilito , WALLTECH MODULAR STORAGE , WALLTECH ,


CIE EUROPE - RUE DES FRERES LUMIERE - 59160 - LOMME - France


CABINET BEAU DE LOMENIE, Monsieur Gaël ESCATS - 179 Bld de Turin - 59777 - LILLE - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Constructions transportables métalliques; barils métalliques, barres de métal, blocs-portes métalliques, boîtes à outils vides en métal, boîtes d'emballage métalliques prêtes à l'emploi, boîtes de rangement [métal], boîtes empilables [métal], boîtes en métaux communs, caisses en métal, casiers métalliques à bouteilles, cassettes à argent métalliques, cassettes de sûreté, coffres métalliques, conteneurs métalliques, crochets [quincaillerie métallique], crochets et patères de porte-manteaux métalliques, crochets et patères métalliques pour vêtements, distributeurs fixes de serviettes métalliques, distributeurs d'essuie-mains métalliques fixes, paniers métalliques, quincaillerie métallique, récipients d'emballage en métal ; modules métalliques pour le rangement, à savoir, crochets métalliques, paniers métalliques, patères métalliques pour vêtements, porte-pantalons métalliques, corbeilles métalliques, casiers métalliques, panneaux métalliques porte-outils ;

Sacs, sachets, enveloppes et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; sacs en matière plastique pour l'emballage sous vide ; boîtes en carton ; cartons à chapeau (boîtes) ;

Malles, valises ; sacs à roulette, sacs d'alpinistes, sacs de sport, sacs de voyage ; malles, valises et sacs de voyage comprenant un sac housse de compression ; sacs housse pour vêtements pour le voyage ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes et caisses en cuir ou carton-cuir ; boîtes et caisses en fibre vulcanisée ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits “ vanity cases ” ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres; contenants de stockage ou de transport non métalliques; Meubles modulaires pour le rangement, y compris métalliques; étagères, rayons, casiers y compris casiers à bouteilles, cintres pour vêtements, porte-pantalons, corbeilles, paniers, patères pour vêtements, tous non métalliques pour meubles modulaires de rangement ; bureaux (meubles), boîtes à empiler en bois, boîtes à empiler en matières plastiques, boîtes à outils non métalliques vides, boîtes en bois ou en matières plastiques, caisses en bois ou en matières plastiques, casiers, casiers à bouteilles, cintres pour vêtements, coffres et conteneurs non métalliques, coffrets [meubles], compartiments non métalliques pour étagères, conteneurs non métalliques, corbeilles non métalliques, crédences [meubles], crochets et patères de portemanteaux non métalliques, crochets et patères non métalliques pour vêtements, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, diviseurs d'étagère (non métalliques), éléments d'aménagement de placards [éléments de mobilier], étagères, fauteuils, housses à vêtements [penderie], housses pour vêtements [rangement], housse pour ranger des articles textiles sous vide, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, paniers de rangement [meubles], paniers non métalliques, porte-serviettes, portemanteaux, présentoirs, présentoirs à bijoux, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, séparateurs pour tiroirs, ventouses [fixations], soupapes non métalliques autres que parties de machines, supports de boîtes de rangements sous forme de crochets adhésifs repositionnables ou de ventouses ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l’exception de fourchettes, couteaux et cuillères; peignes et éponges; brosses, à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence ; anneaux et barres porte-serviettes, boîtes pour ustensiles cosmétiques, distributeurs de papier hygiénique, porte-blaireaux, porte-balais, porte-brosses, porte-éponges, porte-gobelets, porte-rouleaux pour papier hygiénique, porte-savons, porte-ustensiles de cuisine ou de salle de bain, porte sèche-cheveux, porte-miroir, porte pommeau de douche, porte pots, pots, pots à ustensiles, poudriers, ustensiles et récipients pour le ménage ou pour la cuisine, supports pour brosses à dents ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution et diffusion de matériel publicitaire (échantillons et prospectus) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de concours, animations, évènements, à but commercial et/ou promotionnel et/ou de publicité ; services de cartes de fidélité, de cartes de réduction ; service de fidélisation de la clientèle ; démonstration de produits ; marchandisage ; marchandisage adapté aux magasins en libre-service ou à la vente à distance ; regroupement pour le compte de tiers, de diverses marchandises (à l'exception de leur transport) à savoir : meubles, articles de rangement et de décoration et permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un même lieu ; services fournis/rendus dans le cadre de commerce de détail de produits vendus à distance et notamment par correspondance à savoir : meubles, articles de rangement et de décoration, permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente sur Internet, ou d'un blog ; services de vente notamment à distance de meubles, articles de rangement et de décoration.