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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIE EUROPE
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LES COMPACTABLES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES COMPACTABLES
CIE EUROPE SA

Numéro de dépôt :
3467096
Date de dépôt :
04/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
LES COMPACTABLES de CIE EUROPE

Présentation de la marque LES COMPACTABLES

Déposée le 4 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) CIE EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « LES COMPACTABLES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIE EUROPE domicilié(e) RUE DES FRERES LUMIERE,59465 LOMME - 59465 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 534 955 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIE EUROPE SA domicilié(e) RUE DES FRERES LUMIERE,59465 LOMME - 59465 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 16 17 18 22

CIE EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : compactor LE VÉRITABLE SYSTEME GARANTI GAIN DE PLACE , COMPACTOR , GREENTEK , COMPACTINO , Vac & roll , Store & Style , ASPI FRESH , ASPISPACE , BEST LOCK VACUUM PRO-HOOKS , Rangement® Cie


CIE EUROPE SA - RUE DES FRERES LUMIERE,59465 LOMME - 59465 - France - SIREN 326534955


CIE EUROPE SA - RUE DES FRERES LUMIERE,59465 LOMME - 59465 - France


Inscription le 8 octobre 2007 - Rejet total n°462039 - Publication au BOPI 2007-10-08

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Sac et sachets (enveloppes pochette pour emballage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.